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P. Le, du programme de certification des plants de pomme de terre et du programme de santé des matériaux de multiplication des végétaux (Plant Health Propagation Scheme, pour les fruits, houblon, noisettes et certaines fleurs) et de la garantie des végétaux et produits végétaux vendus (plantes ornementales, fruits, légumes et matériel de multiplication)

. Au and P. Le, Plant Health and Seeds Inspectorate), l'Inspection de la santé des plantes, plants et semences

. Le, PHSI compte 40 bureaux locaux dans tout le pays (les bureaux centraux étant à York

. Au-niveau-du, Pays de Gales, l'assemblée nationale est responsable des politiques de mise en oeuvre des mesures phytosanitaires, même si les grandes lignes sont dessinées par le PHD et l'exécution est

E. Espagne, est accessible très facilement depuis la page d'accueil du site Internet du Ministère (http://www.mapa.es/) : il suffit de cliquer sur « Agricultura » pour voir, sur la gauche, un menu où « Sanidad Vegetal » apparaît en sixième position, après « Productos fitosanitarios » : Figure 61 ? Capture d'écran de la page d'accueil « Agricultura, p.du MAPA, 2008.

. Pour-le-royaume-uni, onglet « Plants & Seeds » dans le menu horizontal de la page d'accueil du DEFRA (http://www.defra.gov.uk/) Cette rubrique compte uniquement trois sous-rubriques : « Plant Health », « Plant Varieties & Seeds » et « Bees », avec pour chacun, une ligne d'explicitation : Figure 62 ? Capture d'écran de la page « Plants & Seeds, 2008.

C. De-bemisia and /. Est, ce que vous connaissez Bemisia tabaci ? Que pouvez vous m'en dire ? Et le TYLCV ? Que pouvez-vous m'en dire ? Depuis quand les connaissez-vous (avant la crise de 2003 ou pas)? Comment les avez-vous connus ? En avez-vous déjà eu chez vous ? Chez des voisins ? Chez des connaissances ? Si oui, quand était-ce ?

. Qu, auriez-vous pu faire d'autre ? Quelles en auraient été les conséquences ? Avez-vous pu parler du problème ? Avec qui ? A quelle occasion ? Etait-ce de votre initiative ?

. Au-niveau-de-la, parcelle de provenance des lots -Interdiction de cultiver pendant 4 ans des pommes de terre, des plantes solanées et des plantes sarclées

C. En-attendant-la-mise-en-place-du-système-dle, M. Président, L. Benoist, G. Et-le, L. Interprofessionnel et al., assurance collectif (filière plant et pomme de terre) pour l'instant à l'étude, les acteurs de la filière et les deux interprofessions CNIPT pour le frais, et GIPT pour la transformation, ont mis en place un système d'indemnisation. Ils ont, pour ce faire, établi la convention suivante entreCNIPT) -9, rue d'Athènes 75009 PARIS, représenté par son, GIPT) -9, rue d'Athènes 75009 PARIS, représenté par son Président, M. Didier LOMBART

. Néanmoins and . Qu, il existe un réel consensus sur ce qu'est une parcelle de référence : une parcelle qui permet de faire des comparaisons, d'une année sur l'autre et/ou avec des parcelles qui elles, seraient traitées « normalement » (pour ce second point

X. B. Coopérative-négociant, ». Interprofession, ». , and «. Op-»?, Moins directement en lien avec la surveillance biologique du territoire, mais néanmoins significatif, est la diversité d'appellation de certains partenaires. Ainsi, pour désigner les « coopératives négociants » (terme employé dans le questionnaire), nous trouvons : « distribution

«. Ailleurs, «. Op-»-ou, and . Opa-», catégorie ne figurant pas dans le tableau des partenaires, de même que l'interprofession, terme encore plus vague puisque bon nombre d'instituts techniques, par exemple, sont interprofessionnels : leurs techniciens font-ils cependant partie des réseaux gérés par « l'interprofession » ? Rien n'est moins sûr. Des éclaircissements sur ces points seraient indispensables

. Ceci-reste-anecdotique-et-n, entraîne des difficultés que pour ceux et celles qui essayent de faire une analyse globale des réponses obtenues? XII.B.2.i. Conclusion sur le vocabulaire En définitive, même si le langage commun est majoritaire, nous avons remarqué qu

. De-même, imposer son protocole à des partenaires qui se débrouillent sans, est délicat (à moins d'être appuyé par un texte réglementaire contraignant) (cf. partie précédente)

. Dans-le-tableau-qui-suit, nous nous sommes efforcés de trouver une correspondance entre noms de fichiers et les secteurs d'activités explicitement déclarés, soit en en-tête des réponses, soit comme intitulé de réseau d'une part, et

. Ainsi, nous notons quelques rares délégations pour les contrôles à l'importation et à l'exportation : « L'ONIVINS assure pour l'essentiel la surveillance des vignes mères et pépinières par rapport aux problèmes de flavescence et de viroses

. En-ce-qui-concerne-les-avertissements and . Agricoles, on constate que les partenariats sont bien présents, même si leur nombre et leur « qualité » (données en temps réel ou pas, harmonisations des méthodes d'observation ou pas

«. Chancre-coloré, dossier qui monte en 'puissance' mais formation de près de 400 personnes (DDE, CG, Elagueurs, Abatteurs, Mairies, Formateurs,?) devrait soulager suivi tout en permettant une bien meilleure surveillance du territoire, dans le respect de l'annexe 2 de l'Arrêté du 22

. -soit-ils-considèrent-que, vu la pénurie des moyens, les services de l'Etat doivent se concentrer en priorité sur les missions régaliennes (contrôles) et faire du ''conseil'' en complément

. Cependant, la construction de tels partenariats n'est pas évidente