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Theses

Conception et évolution du régime français de régulation de la sûreté nucléaire (1945-2017) à la lumière de ses instruments : une approche par le travail de régulation

Résumé : Cette thèse étudie la conception et l’évolution du régime de régulation de la sûreté nucléaire en France entre 1945 et 2017. En nous appuyant sur le concept de régime de régulation (Hood et al, 2001), nous avons proposé une modélisation qui permet d’identifier trois périodes, correspondant à trois « philosophies » : la première (19451969) voit la formation d’un embryon de régime de régulation au sein du CEA marqué par « l’expérimentation et l’autocontrôle ». La seconde, la « raisonnable souplesse » (19691986), est marquée par une réorganisation institutionnelle mais laisse de nombreuses marges de manœuvre aux experts et exploitants, dans un contexte de développement industriel intensif. Enfin, la troisième période (1986-2017) voit le développement d’un régime « en recherche d’auditabilité », produit d’une hybridation entre le régime de la « raisonnable souplesse » et un idéaltype standardisé répondant aux bonnes pratiques internationales (ouverture, transparence et indépendance du régulateur et de l’expert). Pour expliquer les évolutions du régime, nous nous sommes focalisés sur une de ses composantes, les règles, analysées comme des instruments de régulation, et avons qualifié de « travail de régulation », l’ensemble des activités et interactions d’un groupe d’acteurs qui agissent pour concevoir, transformer et implémenter ces instruments (pour notre cas, les règles et guides en matière d’inondation). Nous défendons l’idée que ce travail de régulation, à la fois cognitif, politique, social et organisationnel, a pour effet, au-delà de la production d’un instrument, d’explorer des évolutions du régime de régulation, tout en construisant les savoirs mobilisés dans les instruments de régulation, et simultanément, le collectif interorganisationnel qui les partage. Ce processus expliquerait la relative lenteur du processus d’hybridation en cours.
Document type :
Theses
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https://pastel.archives-ouvertes.fr/tel-02066034
Contributor : Abes Star :  Contact
Submitted on : Wednesday, March 27, 2019 - 1:10:13 PM
Last modification on : Thursday, April 9, 2020 - 5:08:14 PM
Document(s) archivé(s) le : Friday, June 28, 2019 - 2:23:38 PM

File

2018PSLEM059_archivage.pdf
Version validated by the jury (STAR)

Identifiers

  • HAL Id : tel-02066034, version 2

Citation

Michaël Mangeon. Conception et évolution du régime français de régulation de la sûreté nucléaire (1945-2017) à la lumière de ses instruments : une approche par le travail de régulation. Gestion et management. PSL Research University, 2018. Français. ⟨NNT : 2018PSLEM059⟩. ⟨tel-02066034v2⟩

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